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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
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DOMAINE DES CROISÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CROISÉS
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Numéro de dépôt :
98758328
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES CROISÉS

Déposée le 4 novembre 1998 par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CROISÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE DES CROISÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CROISÉS est expirée depuis le 4 novembre 2008.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DE LA CROIX NERVA , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 69840 CHENAS - France


Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin appelation d'origine contrôlée Moulin à vent Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine des Croisés.